Calomniez, calomniez, il en restera toujours quelque chose.
Ces paroles si connues me sont naturellement revenues à l'esprit, lorsque j'ai vu avec quelle insistance nos adversaires, dans les élections municipales de Lisieux, ont cherché à dénaturer nos intentions, en disant et en répétant partout que les manufacturiers, mûs par un intérêt purement personnel, demandaient un tarif privilégié en faveur des charbons et des huiles consommés dans leurs établissements.
J'ai déjà combattu ces moyens électoraux, mais peut-être ne l'ai-je pas fait avec assez de détail ; muni aujourd'hui de nouveaux renseignements, j'y répondrai de la manière la plus complète ; car bien que la lutte électorale soit terminée, je tiens à ne laisser aucune trace d'accusations aussi injustes ; c'est pour moi une question d'honneur.
De quoi s'agit-il ? de savoir si une ville a un intérêt à soumettre à l'octroi les matières premières qui se consomment dans les fabriques, et si, en les exemptant, elle constitue un privilége qui viole le principe fondamental de notre droit moderne, le principe de l'égalité en matière d'impôt.
Voilà la question bien et dûment posée ; examinons-la froidement, sans passion, et en ne prenant pour guides que les lumières de la raison et du bon sens.
M. Lerebours a exhumé un rapport, fait il y a cinq ans, dans lequel il s'était évertué à démontrer que les villes peuvent soumettre à l'octroi les matières premières, notamment les charbons et les huiles, quel qu'en soit l'emploi. A quoi bon cette exhumation ? Le droit des villes, nous ne l'avons pas contesté, nous ne le contestons pas ; et cependant il n'est pas inutile de rappeler que ce droit ne leur a été reconnu que depuis un certain nombre d'années.
Pendant longtemps en effet, et le rapport même de M. Lerebours le constate, la jurisprudence et le conseil d'Etat ont considéré comme contraire à la loi de 1816, constitutive des octrois, l'établissement de tout droit d'entrée sur les matières premières qui sont employées dans les manufactures, et qui servent à fabriquer des produits dont la presque totalité est exportée hors la ville et livrée au commerce général.
Ce n'est que depuis une époque peu éloignée, et après un réquisitoire de M. Dupin, que la Cour de cassation, adoptant l'opinion opposée, a décidé que les villes pouvaient imposer les matières premières employées dans les fabriques, même alors que les produits en provenant étaient destinés à être consommés au dehors.
Nous n'avons pas à apprécier ici les motifs sur lesquels s'est appuyée la Cour de cassation ; mais, si elle a reconnu aux villes un droit qui leur avait été dénié jusqu'alors, il reste à savoir quand et dans quelle mesure les villes ont intérêt à en user. C'est là seulement que gît tout le débat.
Or, les considérations qui avaient prévalu au conseil d'Etat, n'en conservent pas moins toute leur force, et il est évident qu'elles doivent engager les villes à exonérer les matières qui n'entrent dans leurs murs que pour y recevoir une transformation, et par conséquent pour y laisser tous les profits d'une main-d'oeuvre lucrative.
Quelles sont ces considérations ? Elles sont puisées dans l'intérêt même des villes, dans l'intérêt de leur développement, de leur prospérité. L'exemption des matières premières peut seule permettre aux manufactures de s'établir dans les villes ; si elle n'existait pas, les usines iraient s'installer au dehors, afin de ne pas supporter les charges de l'octroi ; elles ne pourraient faire autrement, attendu qu'il leur serait impossible, en se servant de matières premières renchéries par les droits d'entrée, de soutenir la concurrence des produits des autres fabriques sur les divers marchés.
Que les villes qui ont peu d'industries et qui ne se soucient pas de les appeler dans leurs murs, négligent ces considérations, et soumettent indifféremment toutes les matières à l'octroi, on peut le concevoir ; mais il n'en est pas de même pour les villes de fabrique ; aussi la plupart de ces dernières, et notamment celles qui nous font concurrence, ont évité d'imposer les matières servant à leur fabrication, et l'on verra, tout-à-l'heure, par quelques exemples saillants, ce qui est arrivé à celles qui ont établi des droits plus ou moins onéreux sur les objets nécessaires à leurs manufactures.
Ainsi donc, quand les villes exemptent de l'octroi les matières qui viennent se faire manufacturer dans leur enceinte pour en sortir sous forme de produits destinés au commerce général, elles le font, non dans l'intérêt personnel des fabricants, mais parce qu'elles y trouvent leur avantage et leur profit.
Que parle-t-on de privilége ? Comment vient-on dire que les petits, que les pauvres sont sacrifiés ? Est-ce que les habitants de la ville, qui vivent du commerce de détail, ou du travail de leurs mains, ne sont pas les plus intéressés à ce que la ville ait des fabriques, et le plus possible ? Ne sont-ce pas eux qui souffriraient le plus, si l'on bannissait les manufactures, ou, ce qui est la même chose, si on les mettait dans l'impossibilité de soutenir la concurrence des produits similaires ? Ne verrait-on pas aussitôt baisser tout à la fois le prix de la main-d'oeuvre, le degré de l'aisance publique et le chiffre des consommations ?
Il y a, du reste, un exemple qui nous est donné par l'Etat lui-même, et que nous ne saurions trop recommander aux méditations de nos adversaires. Ne le voyons-nous pas autoriser l'admission en franchise de certaines matières qui sont imposées à l'intérieur, lorsqu'elles sont destinées à la fabrication de produits qui doivent être exportés ? L'Etat permet aux fabricants de machines de se servir de fontes et de fers étrangers, aux imprimeurs sur étoffes d'employer des tissus anglais, aux meuniers de moudre des blés d'Odessa, aux raffineurs de traiter toute espèce de sucres exotiques, et tout cela sans payer de droits, lorsque les produits qui en ressortent doivent être exportés à l'étranger. Est-ce en vue de procurer des bénéfices exceptionnels aux fabricants de machines, aux imprimeurs sur étoffes, aux meuniers, aux raffineurs ? Pas le moins du monde. Il ne songe pas à favoriser ces manufacturiers plus que les autres. Mais ce qu'il sait, c'est que, s'il ne leur accordait pas ces immunités, il leur serait impossible de soutenir la concurrence sur les marchés extérieurs, parce qu'ils y rencontreraient des produits fabriqués avec des matières exemptes de droits. L'Etat ne leur concède donc ces exemptions d'impôts qu'afin de conserver à la France le bénéfice des transformations, des travaux et de la main-d'oeuvre dont les matières exemptées sont l'objet.
Maintenant, la question de principe étant élucidée, venons à ce qui concerne principalement la ville de Lisieux.
Et d'abord il ne s'agit pas, ainsi qu'on pourrait l'induire du rapport de M. Lerebours sur une pétition signée en 1860 par quelques manufacturiers non conseillers municipaux, d'accorder une exemption générale à tous les menus produits consommés dans les fabriques ; cette demande n'a jamais été soutenue par personne au sein du Conseil municipal, et si on la remet aujourd'hui en lumière, c'est sans doute pour effrayer les esprits par les complications qui en résulteraient dans la perception de l'octroi.
Le fait est que les seules mesures appuyées en 1863 par les manufacturiers, au moment du renouvellement du tarif de l'octroi, ont consisté dans l'affranchissement des huiles à graisser les laines et dans le maintien de l'exonération des houilles employées dans les fabriques. Il est vrai qu'ils ne purent faire prévaloir leur opinion. Le tarif sur les huiles a été augmenté de près de moitié en sus, et si un droit n'a pas été mis sur les charbons destinés aux fabriques, c'est parce que M. le Ministre a rejeté, sur les réclamations de la Chambre des Manufactures, la proposition qui en avait été faite par le Conseil municipal.
Les mesures réclamées par les manufacturiers étaient-elles justes ? Etaient-elles conformes à l'intérêt bien entendu de la ville ? C'est ce que nous allons actuellement examiner.
Commençons par la houille et rappelons en premier lieu que si, en soumettant à l'ocrtroi les charbons de consommation locale, la ville laisse entrer en franchise ceux qui sont consacrés à la production de la vapeur ou à la teinturerie, les manufacturiers acquittent le droit sur les charbons qu'ils consomment pour le chauffage de leurs maisons de commerce, ou qu'ils emploient dans leurs forges ; rien de plus juste. Il n'y a pas de raison pour leur accorder une immunité quelconque sur leur chauffage domestique, et quant aux charbons de forge, on n'a pas voulu, à juste titre, que l'atelier de réparation d'une manufacture fût placé dans de meilleures conditions que l'atelier d'un serrurier ou d'un mécanicien.
Qu'adviendrait-il, si, comme cela a été proposé, on assujettissait également à l'octroi les houilles qui alimentent les manufactures ? II n'est que trop facile de le prévoir. Comment voudrait-on que les fabriques de draperies de Lisieux, si elles devaient acquitter des droits plus ou moins considérables sur les houilles qu'elles emploient, pussent entrer en lutte avec les fabriques similaires des villes où les charbons usiniers ne sont pas soumis à l'octroi (1)
Lisieux, mis à un pareil régime, cesserait bientôt de compter parmi les villes manufacturières. Ses développements seraient arrêtés, et l'on verrait peu à peu ses industries qui sont aujourd'hui sa richesse quitter ses murs inhospitaliers, pour aller chercher ailleurs les moyens d'existence qu'on leur aurait enlevés.
Est-ce là une crainte purement théorique ? Pour apprécier les tarifs d'octroi, quand ils frappent la houille, on n'a quà voir ce qui s'est passé et ce qui se passe en ce moment même à Paris. La municipalité parisienne a mis un droit élevé sur le charbon de terre, quel que soit l'usage auquel il est destiné. Qu'en est-il résulté ? C'est que les grandes industries manufacturières ont peu à peu quitté Paris. Celles qui avaient intérêt à ne pas s'éloigner, se sont presque toutes transportées dans la Banlieue. Aussi lorsque l'annexion des communes suburbaines a été décrétée, on a été obligé d'accorder une exemption temporaire de droit d'octroi sur la houille aux nombreuses manufactures comprises entre l'ancienne et la nouvelle enceinte.
Il est vrai que le délai qui a été accordé aux établissements industriels des communes annexées doit cesser dans quelques années, mais, si je suis bien informé, la municipalité parisienne s'inquiète de ce qui arrivera alors. Les manufactures se préparent en effet à une nouvelle émigration. Or, la municipalité se demande, si en maintenant le droit sur les charbons usiniers, elle laissera s'effectuer ce nouvel exode des industries manufacturières, qui dépeuplera le Paris annexé, et cela au moment même où l'on s'apprête à dépenser des centaines de millions pour le mettre en harmonie avec l'ancien Paris. (Car les annexions coûtent fort cher).
Toujours est-il que c'est là un exemple assez saisissant, et quand bien même Paris, qui est avant tout la métropole des arts et de la civilisation, croirait pouvoir faire le sacrifice des grandes industries manufacturières, ce n'est pas sans doute ce que voudraient les villes de fabriques, qui ne doivent leur accroissement qu'à ces industries, et qui, en les perdant, perdraient leurs principaux éléments de prospérité.
Ce que j'ai dit des houilles peut également s'appliquer aux huiles employées dans les fabriques de drap, et à ce sujet, je pourrai, comme pour les charbons, invoquer un exemple des plus remarquables : je ne l'emprunterai pas à Paris ; c'est Marseille qui va me le fournir.
La municipalité de Marseille a imposé les huiles. Veut-on savoir ce qui en est résulté ? c'est que l'industrie de la savonnerie, qui est la grande industrie de Marseille, est en voie de décroissance ; c'est que son existence est sérieusement compromise ; c'est que si les droits qui la surchargent sont maintenus, elle doit à peu près disparaître dans un temps donné.
Ce n'est pas moi qui dis cela ; c'est la chambre de Marseille qui s'exprime ainsi dans un mémoire qu'elle vient d'adresser à M. le Ministre du commerce. Lorsqu'une industrie séculaire, s'écrie-t-elle avec énergie, est détournée d'une localité, uniquement parce qu'elle est frappée par des droits exceptionnels, il est du devoir d'une chambre de commerce de s'en plaindre hautement, et de protester contre un pareil état de choses. Il ne faut pas attendre, ajoute-t-elle, que cette industrie ait cessé de vivre pour lui appliquer des remèdes devenus indispensables ; on peut guérir un malade, mais on ne ressuscite pas un mort. Enfin, la chambre de commerce conclut en demandant l'annulation de tous droits d'octroi sur les huiles et sur les matières premières qu'emploie la savonnerie, si on veut que Marseille ne perde pas le plus beau fleuron de sa couronne, une industrie qui fait la moitié de son commerce, et la seule qui lui ait laissé quelque vie, même dans les plus mauvais jours.
Si le droit de 2 fr. 50 par hectolitre, qui pèse chez nous, sur les huiles à graisser les laines, ne doit pas avoir de conséquences aussi désastreuses, il n'en est pas moins contraire aux intérêts de la ville. Il place nos fabriques de draps dans des conditions défavorables relativement à celles des autres cités. Quelles sont en effet les manufactures qui font surtout concurrence aux nôtres ? Ce sont celles d'Elbeuf, de Vire, de Mazamet, de Vienne, dans l'Isère ; or, à l'exception d'Elbeuf, où l'on a établi sur les huiles un droit minime de 1 fr. par hectolitre, ces villes laissent entrer les huiles, comme les charbons, en pleine franchise.
Nous demandons actuellement, toutes ces explications données, où est le privilége, où est l'inégalité d'impôt, que l'on n'a pas craint d'accuser les manufacturiers de Lisieux de réclamer pour eux et dans leur seul intérêt ? Ce qu'ils demandent, au contraire, c'est qu'on les place dans les mêmes conditions que les fabricants des villes concurrentes. Ce n'est pas l'inégalité, mais l'égalité qu'ils invoquent. C'est en leur imposant des charges que ne supportent pas leurs concurrents qu'on créerait un privilége ; mais un privilége au profit de qui ? au profit des manufacturiers de ces villes, qui auraient eu le bon esprit d'appeler l'industrie dans leurs murs, et qui s'enrichiraient à nos dépens.
L'intérêt que nous défendons ici, n'est donc pas, comme on a cherché à le faire croire, un intérêt particulier, c'est un intérêt général, c'est l'intérêt de tous, attendu que tous, habitants de Lisieux, nous sommes également intéressés à y développer l'industrie. Toutes les fois que l'industrie d'une ville est en progrès, tout le monde y gagne ; le nombre et le salaire des ouvriers augmentent ; d'importants bâtiments s'élèvent de toutes parts, les maisons de détail, de boissons, de comestibles, vendent davantage ; l'aisance se propage, les consommations s'accroissent, et par une conséquence logique, l'octroi y retrouve un revenu supérieur à celui qu'aurait produit un impôt sur les matières premières employées dans les fabriques.
Si je soumets ces considérations à l'appréciation de mes concitoyens, ce n'est pas que j'aie l'intention de porter de nouveau la question devant le Conseil municipal ; j'ai reconnu, par expérience, que les personnes étrangères à l'industrie, ne se donnent pas la peine d'étudier ces questions et, à moins que ce ne soit pour demander la suppression de la dernière surtaxe mise sur les octrois dans le but de réparer au plus tôt nos divers pavages, et qui n'aura plus de raison d'être aussitôt que ce travail urgent sera terminé, je renonce à m'occuper de tarifs usiniers ; je n'ai pas la prétention d'être utile à la ville, malgré elle. J'ai voulu seulement prouver aux habitants de Lisieux, que les manufacturiers qui font partie du Conseil avaient loyalement rempli leur mandat, et que dans cette question des octrois, ils n'avaient jamais été guidés que par leur amour du bien public.
Enfin, je rappelle en terminant que, quant à moi, n'employant pas d'huile à graisser les laines, ayant en outre mes établissements au dehors, étant par conséquent complètement désintéressé dans le débat, je n'y ai pris part que parce que j'étais convaincu que la cause soutenue par les manufacturiers de l'intérieur était celle de la prospérité même de la ville. Les accusations, les calomnies ne m'ont pas arrêté. Je me suis dit : Fais ce que dois ; advienne que pourra.